Réponse de Michel Savin concernant sa question sur l’amiante dans les HLM
Tag Archive: Sénat
Réponse de Roland Courteau concernant sa question sur l’amiante dans les HLM
Réponse de Dominique Estrosi-Sassone concernant sa question sur l’amiante dans les HLM
Réponse de Michel Le Scouarnec concernant sa question sur l’amiante dans les HLM
Réponse de la Ministre du Logement à la Vice-Présidente du Sénat, Isabelle DEBRE, concernant le décret amiante
Suite à notre courrier du 3 septembre 2015 et au courrier de la vice-présidente du Sénat, Isabelle DEBRE du 14 septembre 2015, la nouvelle Ministre du Logement et de l’Habitat durable a (enfin !) répondu à Mme Isabelle DEBRE (courrier…
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Courrier aux chefs de partis politiques français concernant l’amiante dans les HLM
Nous avons écrit un courrier à l’ensemble des responsables des partis politiques français ainsi qu’aux candidats déclarés à la Présidence de la République et aux primaires concernant la modification du décret 2011-629 sur le rapport amiante aux locataires.
Réponse de la Ministre du Logement à la Vice-Présidente du Sénat, Isabelle Debré concernant l’amiante dans les logements sociaux
Suite à notre courrier du 3 septembre 2015 et au courrier de la vice-présidente du Sénat, Isabelle DEBRE du 14 septembre 2015, Mme la Ministre a répondu à sa lettre (disponible ci-dessous).
Réponse du Sénateur Michel Savin, concernant l’amiante dans les logements sociaux
Suite à notre courrier du 3 septembre 2015, le sénateur de l’Isère, Michel SAVIN, nous a répondu.
Réponse du Sénateur Dominique Watrin, concernant l’amiante dans les logements sociaux
Suite à notre courrier du 3 septembre 2015, le sénateur du Pas de Calais, Dominique WATRIN, nous a répondu et a fait adopter un amendement dans ce sens en septembre dernier (disponible ci-dessous).
Réponse de la Sénatrice Françoise Férat, concernant l’amiante dans les logements sociaux
Suite à notre courrier du 3 septembre 2015, la sénatrice de la Marne, Françoise FERAT, nous a répondu et a ainsi posé une question écrite à Mme la Ministre du Logement (disponible ci-dessous).